, par William Michel
-# Fiche école —> Fait pour 2019-2020 Calendrier des réunions institutionnelles
La fiche école : dans le cas ou l’APC se situe sur différents créneaux selon les enseignants, ou selon la période, vous pouvez ajouter une annexe "APC : complément d’information" en page 2 du (...)
, par William Michel
La réglementation prévoit désormais que : Le dossier d’accident soit transmis dans les 15 jours suivant la date de l’accident. Le dossier de maladie professionnelle soit transmis dans les deux ans à compter de la première constatation médicale.
Je vous rappelle les pièces essentielles à transmettre au (...)
, par Valérie Fieffé, William Michel
Vous trouverez dans les tableaux disponibles sur le Portail Métier Académique, les circonstances dans lesquelles les enseignants des écoles peuvent être autorisés à s’absenter.
Les personnels concernés sont tous les enseignants du 1er degré en présence d’élèves ou non :
les instituteurs les PE (...)
, par William Michel
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment l’’article 25 ; Loi n°2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique ; Loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (...)
, par William Michel
Texte s’y référent : Loi n° 2008-790 du 20 août 2008 instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire Circulaire n° 2008-111 du 26 août 2008 relative à la mise en œuvre de la loi n°2008-790
Depuis la loi citée ci-dessus, chaque personne exerçant (...)
