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  8 septembre 2021, par Laurence Tassus, William Michel

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  – PREMIER DEGRÉ –
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• Accident scolaire

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  ACCIDENTS SCOLAIRES DANS LE PREMIER DEGRÉ
  Note de service n°23 du 12 mai 2016 Précisions sur la réglementation en vigueur en matière d’accidents scolaires dans le premier degré.
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